Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site joxerion.com les informations suivantes :

1. Édition du site

Le site joxerion.com est édité par :

• Raison sociale : Joxerion [forme juridique : SASU]
• SIRET : [À COMPLÉTER après immatriculation]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — si applicable]
• Capital social : [À COMPLÉTER, ex : 1 000 €]
• Siège social : [À COMPLÉTER — adresse de domiciliation, pas votre adresse perso]
• RCS : [Ville du greffe] [À COMPLÉTER]
• Directeur de la publication : Jonathan Wagner
• Email : contact@joxerion.com
• Téléphone : 06 64 99 07 69

2. Hébergement

Le site joxerion.com est hébergé par :

• [Nom de l’hébergeur — À COMPLÉTER]
• [Adresse de l’hébergeur — disponible sur le site de l’hébergeur, section « mentions légales » ou « contact »]
• [Téléphone de l’hébergeur — si disponible]

3. Activité du site

Joxerion est une plateforme de marketplace en ligne mettant en relation des vendeurs tiers indépendants (ci-après les « Vendeurs ») proposant des produits 100% numériques (ebooks, formations, templates, fichiers audio, vidéo, et autres contenus digitaux) avec des acheteurs (ci-après les « Clients »).

Joxerion agit en qualité d’intermédiaire technique et commercial. Joxerion n’est ni l’auteur, ni le créateur, ni le propriétaire des produits vendus par les Vendeurs sur la plateforme, sauf mention contraire explicite. La responsabilité relative au contenu, à la qualité, à la conformité et à la légalité des produits vendus incombe exclusivement aux Vendeurs, conformément aux Conditions Générales d’Utilisation et aux Conditions Générales de Vente du site.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site joxerion.com (structure, design, logo, charte graphique, textes éditoriaux, à l’exception des produits déposés par les Vendeurs) est la propriété exclusive de Joxerion, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite.

Les produits numériques proposés par les Vendeurs restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs. L’achat d’un produit sur Joxerion confère au Client une licence d’utilisation dont les conditions sont précisées dans les Conditions Générales de Vente et, le cas échéant, par chaque Vendeur.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du site est détaillé dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le footer du site.

6. Cookies

Le site joxerion.com utilise des cookies à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience et, le cas échéant, de personnalisation. Pour plus d’informations et pour gérer vos préférences, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le Client peut recourir gratuitement au service de médiation [Nom du médiateur — À COMPLÉTER une fois la société immatriculée, ex : un médiateur agréé par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC)], dont les coordonnées seront précisées ultérieurement.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.